Fondations au DIFC et à l'ADGM pour structurer un patrimoine, mener une action caritative et organiser une transmission, avec une existence perpétuelle.
Contrairement au trust, la fondation est une entité juridique à part entière : elle détient des actifs, conclut des contrats et jouit d'une existence perpétuelle, indépendante de toute personne physique. Elle se révèle dès lors particulièrement attrayante pour la planification successorale, les dotations caritatives et la structuration patrimoniale, lorsque le client préfère un véhicule de type sociétaire à un trust.
La réglementation des fondations de l'ADGM (ADGM Foundations Regulations) et le droit des fondations du DIFC (DIFC Foundation Law) offrent des cadres juridiques complets pour la constitution de fondations aux EAU. Ces deux régimes puisent dans la tradition du droit civil tout en s'inscrivant dans des juridictions de common law, donnant naissance à des véhicules hybrides originaux qui séduisent des clients de cultures juridiques très diverses.
Polaris vous accompagne dans le choix entre le trust et la fondation, en fonction de vos objectifs, de vos préférences culturelles, du droit applicable retenu et de la nature des actifs à loger. Nous constituons et administrons les fondations dans le cadre de notre agrément TCSP.
Que vous lanciez une nouvelle activité, restructuriez une entité existante ou étudiiez les options de résidence, nous sommes à vos côtés pour vous conseiller.
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